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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HC CONSULTANT
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MONPAIN BY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONPAIN BY
HC CONSULTANT, SAS

Numéro de dépôt :
4073470
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MONPAIN BY de HC CONSULTANT

Présentation de la marque MONPAIN BY

Déposée le 27 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HC CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONPAIN BY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HC CONSULTANT domicilié(e) 6 RUE GUERSHWIN - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HC CONSULTANT, M. CAYOUN HERVE domicilié(e) 6 RUE GUERSHWIN - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HC CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : MONBREAK , MONSIEUR PAIN MADAME BRIOCHE


HC CONSULTANT, SAS - 6 RUE GUERSHWIN - 75012 - PARIS - France


HC CONSULTANT, M. CAYOUN HERVE - 6 RUE GUERSHWIN - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637132 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.